Déposée le 28 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CRAYON DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE DU PERIGORD domicilié(e) ROUTE DE SAVIGNAC - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 954 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE DU PERIGORD domicilié(e) ROUTE DE SAVIGNAC - 24300 - NONTRON - France.
La marque LE CRAYON DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU PERIGORD, SARL - ROUTE DE SAVIGNAC - 24300 - NONTRON - France - SIREN 453954760
CONFISERIE DU PERIGORD - ROUTE DE SAVIGNAC - 24300 - NONTRON - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2226045 - Publication au BOPI 2002-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153631 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205332 - Publication au BOPI 1996-08-27
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Inscription le 31 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584892 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31
Renouvellement avec limitation le 31 août 2012 n°2508344 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-31
Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599652 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classe ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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